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La libération de l’apport d’autrui dans une société simple : une alternative à l’apport pour autrui ?


(FR)


La libération de l’apport d’autrui dans une société simple : une alternative à l’apport pour autrui ?


Tel est le titre de la contribution dans laquelle nous analysons la technique du paiement de la dette d’autrui dans le cadre d’une société simple, en adoptant une approche croisée entre le droit civil, le droit des sociétés et le droit fiscal.


Nous analysons également dans quelle mesure cette technique pourrait constituer une alternative à l’apport pour autrui.


Vous pourrez trouver l’intégralité de notre analyse dans le Recueil général de l'enregistrement et du notariat, n° 2026/1, p. 3 - 33.


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(NL)


Volstorting van andermans inbreng in een maatschap: alternatief voor een inbreng ten behoeve van een derde?


Dit is de titel van de bijdrage waarin wij de techniek van de betaling van andermans schuld binnen het kader van een maatschap analyseren, aan de hand van een geïntegreerde benadering van het burgerlijk recht, het vennootschapsrecht en het fiscaal recht.


Wij onderzoeken eveneens in welke mate deze techniek een alternatief kan vormen voor de inbreng ten behoeve van een derde.


U kunt onze volledige analyse terugvinden in de tijdschrift Recueil général de l'enregistrement et du notariat, nr. 2026/1, p. 3 - 33.

 
 
 

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